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Top articles

  • Droit au revenu des agriculteurs

    04 décembre 2009 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    M. le président. Dans la discussion générale, la parole est à M. Marc Dolez, premier orateur inscrit. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, notre débat s’inscrit dans un contexte dramatique pour l’ensemble...

  • Non à la privatisation de La Poste !

    17 décembre 2009 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Marc DOLEZ est intervenu à l’Assemblée Nationale, le mercredi 16 Décembre, pour s’opposer au changement de statut de La Poste. Ci-après le texte de son intervention. Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, Début octobre, du plus...

  • Solidarité avec Salah Hamouri

    17 novembre 2009 ( #International )

    Ce Dimanche 22 Novembre à 11 H, avec Michel Billout sénateur PCF de la Seine et Marne, je rendrai visite à Salah Hamouri dans sa prison de Gilboa près d’Haïfa en Israël, pour l’assurer de la solidarité d’un nombre sans cesse croissant de Français. Nous...

  • Réforme Pénale

    04 juin 2014 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    M. le président . Dans la discussion générale, la parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Monsieur le président, madame la garde des sceaux, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, l’inflation législative sécuritaire de la décennie écoulée s’est...

  • Non à la disparition du régime minier

    07 février 2011 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    M. Marc Dolez s’inquiète auprès de M. le Ministre du travail, de l’emploi et de la santé des conclusions du rapport qui lui a été récemment remis afin de préparer la réforme du régime minier de sécurité sociale. Ces conclusions, élaborées sans aucune...

  • Simplification ou complexification ?

    12 octobre 2011 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Marc DOLEZ a défendu, au nom du groupe G.D.R, une motion de renvoi en commission de la proposition de loi relative à la simplification du droit. Ci-après le compte-rendu du débat (Assemblée Nationale, 11 Octobre 2011, 1ère séance). Mme la présidente....

  • Budget 2012 de la justice

    14 novembre 2011 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ dans la discussion du budget de la justice (Assemblée Nationale, 10 Novembre 2011, 1ère séance). M. Marc Dolez. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, à s’en tenir à la communication du Gouvernement,...

  • Débat sur l'industrie ferroviaire

    12 décembre 2011 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous proposerai deux séries de réflexions. La première concerne les travaux de la commission d’enquête et les recommandations...

  • Non au Pacte pour l’euro

    24 mars 2011 ( #Europe )

    A la veille du Conseil Européen, Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement, à l’Assemblée Nationale, sur les dangers du Pacte pour l’euro. (23 mars 2011, 1ère séance, questions au gouvernement). Monsieur le Premier ministre, Le « Pacte pour l’euro », que...

  • Protection de l'identité

    15 décembre 2011 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ, au nom du groupe GDR, sur le texte relatif à la protection de l’identité (Assemblée Nationale, mardi 13 Décembre 2011). Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Madame la présidente, monsieur...

  • Statut du Président de la République

    18 janvier 2012 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Marc DOLEZ est intervenu, le 17 Janvier, dans la discussion du projet de loi organique portant application de l’article 68 de la Constitution. Ci-après le compte-rendu de son intervention : Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez...

  • Réforme territoriale et coopération intercommunale

    13 février 2012 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez . Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, la proposition de loi de notre collègue Jacques...

  • Exécution des peines

    12 janvier 2012 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Marc DOLEZ était l’orateur du groupe GDR dans la discussion du projet de loi de programmation relatif à l’exécution des peines. Ci-après le texte de son intervention (Assemblée Nationale, 10 Janvier 2012, 2ème séance). M. le président. Dans la discussion...

  • Non au traité de l'austérité

    04 octobre 2012 ( #Europe )

    Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ le 3 Octobre 2012 à l’Assemblée Nationale (1ère séance) sur le traité budgétaire européen : Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues,...

  • Les garanties nécessaires pour le régime minier

    19 octobre 2011 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour exposer sa question n° 1565 relative à l’application du décret du 30 août 2011 relatif au régime spécial de sécurité sociale dans les mines. M. Marc Dolez . Ma question porte sur le décret du 30 août...

  • Rassurer les marchés, c'est supprimer des emplois

    28 novembre 2011 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’interpellation de Marc DOLEZ sur les suppressions d’emplois lors de la séance des questions au gouvernement du mercredi 23 Novembre 2011. M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine....

  • Indemnisation des victimes d'accidents nucléaires

    12 décembre 2011 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR. M. Marc Dolez . Monsieur le président, madame la secrétaire d’État chargée de la santé, mes chers collègues, vingt-cinq ans après l’explosion de la centrale nucléaire de Tchernobyl, la...

  • Projet de loi relatif au harcèlement sexuel

    25 juillet 2012 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ dans la discussion du texte à l’Assemblée Nationale (24 Juillet 2012, 1ère séance) : Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Madame la présidente, mesdames les ministres, mes chers collèges,...

  • Non au Mécanisme Européen de Stabilité

    27 février 2012 ( #Europe )

    Avec tous les députés du Front de Gauche, Marc DOLEZ a voté contre le projet de loi autorisant le Mécanisme Européen de Stabilité (Assemblée Nationale, 21 Février 2011, 1ère séance). Véritable machine de guerre contre les peuples, ce mécanisme a pour...

  • Déclaration de Marc DOLEZ après le 1er Tour

    11 juin 2012 ( #Elections )

    Charles Beauchamp, mon suppléant, et moi-même remercions très chaleureusement les 12 404 électrices et électeurs qui, avec 30,84 % des suffrages exprimés, nous ont nettement placés en tête de tous les candidats. Nous y voyons d’abord la reconnaissance...

  • Les Parlementaires Front de Gauche du Nord Pas-de-Calais interpellent le 1er ministre

    23 novembre 2011 ( #Politique intérieure )

    Ci-après le courrier adressé , le 18 Novembre, à François Fillon par les 7 parlementaires Front de Gauche de la région. Monsieur le Premier ministre, La politique mise en œuvre par le gouvernement depuis quatre ans et demi, jour pour jour, s’est traduite...

  • L'exigence du référendum

    02 mars 2012 ( #Europe )

    Dans le débat sur le nouveau traité européen, signé ce jour, Marc DOLEZ est intervenu pour demander l’organisation d’un référendum (Assemblée Nationale, 29 février 2012, 1ère séance) : M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR....

  • Elections Présidentielles – 2ème Tour -

    27 avril 2012 ( #Elections )

    Marc DOLEZ appelle à voter François Hollande Au 1ertour, les Français ont lourdement sanctionné le président sortant. C’est un vote de désaveu mais rien n’est acquis. Au 2èmetour, Nicolas Sarkozy doit être définitivement battu pour empêcher la poursuite...

  • Election législatives des 10 et 17 Juin 2012 – Front de Gauche

    10 mai 2012 ( #Elections )

    Déclaration de Marc DOLEZ Depuis plusieurs années, j’ai l’honneur et la responsabilité de représenter les électrices et les électeurs de la 17ème circonscription à l’Assemblée nationale. Ferme partisan du non cumul des mandats, je me consacre totalement...

  • TVA Sociale

    31 janvier 2012 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Avant même l’annonce officielle par Nicolas Sarkozy, Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement sur la création de la TVA dite sociale – (Assemblée Nationale, questions au gouvernement, séance télévisée du mercredi 25 Janvier 2012). M. le président. La parole...

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