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Top articles

  • Non à "la régle d'or"

    09 octobre 2012 ( #Europe )

    Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ le 8 Octobre 2012 à l’Assemblée Nationale (1ère séance) sur le projet de loi organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques, en application du traité budgétaire européen : M. le président....

  • Relancer les économies européennes

    17 décembre 2012 ( #Europe )

    Ci-après l’interpellation de Marc DOLEZ dans le débat préalable au Conseil Européen (Assemblée Nationale, mercredi 12 Décembre 2012, 1ère séance). M. Marc Dolez. Monsieur le ministre, c’est la relance des économies européennes qui aurait dû constituer...

  • Il faut s'attaquer au coût du capital !

    11 octobre 2012 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement, le 10 Octobre à l’Assemblée Nationale, sur l’augmentation envisagée de la CSG. Ci-après le compte-rendu officiel (1ère séance, questions au gouvernement) : M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le...

  • Réforme Territoriale

    20 février 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ, au nom des députés du Front de Gauche, dans la discussion du projet de loi relatif à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires (Assemblée Nationale, 2ème...

  • Budget 2013 de la justice

    31 octobre 2012 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Marc DOLEZ a exposé les raisons pour lesquelles les députés du Front de Gauche approuvent le budget de la justice (mardi 30 Octobre, 2ème séance). M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, madame la garde des...

  • Abrogation du conseiller territorial

    19 novembre 2012 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ, au nom du groupe GDR, dans la discussion de la proposition de loi visant à abroger le conseiller territorial (3ème séance du jeudi 15 Novembre 2012). M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez....

  • Lutte contre le terrorisme

    28 novembre 2012 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Marc DOLEZ est intervenu dans la discussion du projet de loi relatif à la sécurité et à la lutte contre le terrorisme (Assemblée Nationale, Mardi 27 Novembre 2012, 3ème séance) : M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur...

  • Taxer les revenus du capital

    29 octobre 2012 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Lors de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale, les députés du Front de Gauche ont défendu (sans succès) de nombreux amendements pour élargir le financement de la protection sociale, comme en témoignent, par exemple, les...

  • Surpopulation carcérale

    21 mars 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’intervention de Marc Dolez dans le débat sur le rapport d’information sur les moyens de lutte contre la surpopulation carcérale (Assemblée Nationale, 3ème séance du 19 Mars 2013) : Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez....

  • Amnistie des syndicalistes

    26 décembre 2012 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’interpellation de Marc DOLEZ sur la proposition de loi d’amnistie des députés du Front de Gauche (Assemblée Nationale, 1ère séance du mardi 18 Décembre 2012, questions au gouvernement). M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le...

  • Mise au point

    21 décembre 2012 ( #La gauche et le socialisme )

    Répondant à une interview du journal Libération (édition du mercredi 19 Décembre 2012), j’ai indiqué les raisons qui m’amènent à quitter le Parti de Gauche (PG) dont j’étais le cofondateur. J’ai ainsi officialisé une prise de distance de nombreux mois...

  • Formation aux "5 gestes qui sauvent"

    15 octobre 2012 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    L’Assemblée Nationale a examiné, le 11 Octobre (2ème séance), une proposition de loi, déposée par le groupe UMP, pour inclure la formation « aux 5 gestes qui sauvent » dans la préparation au permis de conduire. Ce texte n’a malheureusement pas été voté...

  • Mariage pour tous

    31 janvier 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ dans la discussion du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de même sexe. (Assemblée Nationale, 3ème séance du 29 Janvier 2013). M. Marc Dolez. Monsieur le Président, madame la Garde des sceaux, madame la ministre,...

  • Reconnaissance de l'Etat de Palestine

    05 décembre 2014 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ce mardi 2 Décembre 2014 j’ai voté, avec conviction et enthousiasme, la résolution invitant la Gouvernement français à reconnaître l’Etat de Palestine et cette résolution a été adoptée par 339 voix contre 151. C’est un vote pour la Paix, un vote pour...

  • Vérification du droit au séjour

    13 décembre 2012 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Marc DOLEZ est intervenu à l’Assemblée Nationale le 11 Décembre 2012 (1ère séance) pour exprimer la position des députés du Front de Gauche sur le projet de loi relatif à la retenue pour vérification du droit au séjour. Mme la présidente. La parole est...

  • Non à l'austérité

    19 novembre 2012 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’interpellation du gouvernement lors de la séance des questions au gouvernement de mercredi 14 Novembre 2012 : M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. Monsieur le...

  • Reconnaissance du vote blanc

    26 novembre 2012 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    L’Assemblée Nationale a débattu du vote blanc, le jeudi 22 Novembre (1ère séance). Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ, au nom des députés du Front de Gauche : Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur...

  • Référendum

    29 avril 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ dans le débat sur le « referendum d’initiative populaire » (Assemblée Nationale, 1ère séance du 25 Avril 2013). M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre,...

  • Transport fluvial de marchandises

    15 mai 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour exposer sa question, n° 286, relative à la location transfrontalière destinée au transport fluvial de marchandises. M. Marc Dolez. Je souhaitais effectivement interroger, ce matin, le ministre des transports...

  • Evasion fiscale

    16 mai 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’interpellation de Marc DOLEZ concernant la lutte contre l’évasion fiscale, lors de la séance des questions au gouvernement du 15 Mai 2013 : M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine....

  • Amnistie sociale

    21 mai 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Marc DOLEZ est le rapporteur de la commission des lois de la proposition de loi d’amnistie. Ci-après son intervention lors du débat à l’Assemblée Nationale (1ère séance du 16 mai 2013) : Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez, rapporteur de...

  • Réforme du Conseil supérieur de la magistrature

    29 mai 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Marc DOLEZ est intervenu dans la discussion du projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature (CSM). Ci-après le texte de son intervention (1ère séance du 28 Mai 2013) : Mme la présidente. Dans la discussion générale,...

  • Relations garde des sceaux/parquet

    04 juin 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ dans la discussion du projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d’action publique (Assemblée Nationale, 2ème séance du 29 Mai 2013) : Mme la...

  • Transparence de la vie publique

    18 juin 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ, dans la discussion des deux projets de lois relatifs à la transparence de la vie publique (Assemblée Nationale, 1ère séance du 17 Juin 2013) : Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame...

  • Réforme de l'Asile

    19 décembre 2014 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    M. le président . La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des lois, mesdames et monsieur les rapporteurs, chers collègues, depuis la révolution, le droit d’asile...

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