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Top articles

  • ANI (III)

    12 avril 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Licenciement économique (2ème séance du 8 Avril) « … Le licenciement économique est actuellement encadré par des textes législatifs et des jurisprudences constantes. Le projet de loi que nous examinons a pour effet d’affaiblir fortement cet encadrement....

  • Situation de la sidérurgie

    28 janvier 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Les députés du Front de Gauche ont demandé et obtenu la création d’une commission d’enquête sur la situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière. Le rapporteur de cette commission d’enquête est Alain Bocquet,...

  • A N I (I)

    03 avril 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    L’Assemblée Nationale a commencé, le 2 Avril (1ère séance), l’examen du projet de loi retranscrivant l’accord national interprofessionnel (ANI) sur l’emploi, signé par le MEDEF et trois syndicats. Ci-après les premières interventions de Marc DOLEZ dans...

  • ANI (II)

    08 avril 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après quelques extraits des interventions de Marc DOLEZ dans le débat qui se poursuit à l’Assemblée Nationale sur le projet de loi dit de sécurisation de l’emploi. Complémentaire santé (1ère séance du 3 Avril) "... Alors que cet article 1er est présenté...

  • Mauvais coup contre le monde du travail

    29 avril 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. À quelques jours du 1er mai, ce mercredi 24 avril, est un coup dur porté au monde du travail, d’abord avec la décision prise par le Gouvernement,...

  • Non à une intervention militaire en Syrie

    09 septembre 2013 ( #International )

    LETTRE OUVERTE DES DEPUTES FRONT DE GAUCHE AUX CONGRESSISTES AMERICAINS Chers amis, Chers collègues, Dans un Moyen-Orient poudrière, où les intérêts en présence dépassent largement les seuls enjeux intérieurs syriens, le déclenchement d’une intervention...

  • Simplification des relations entre l'administration et les citoyens

    18 septembre 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ au nom du groupe GDR (Assemblée Nationale, séance du 16 Septembre 2013) : M. le président . Dans la discussion générale, la parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Monsieur le président, madame la ministre, monsieur...

  • Non à l'injuste réforme des retraites

    17 octobre 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    L’Assemblée Nationale a adopté le 15 Octobre, à une courte majorité, la réforme des retraites présentée par le gouvernement. Durant tous les débats qui ont duré 5 jours et 5 nuits (du 7 au 11 Octobre), les députés du Front de Gauche ont fermement combattu...

  • Municipales 2014 - DOUAI

    10 mars 2014 ( #Elections )

    APPEL de Marc DOLEZ, votre Député Chères Douaisiennes, Chers Douaisiens, J’ai accepté d’occuper symboliquement la 42ème et avant-dernière place sur la liste « l’Humain d’abord 2014 », conduite par Brigitte BONNAFFE-LERICHE. C’est une équipe municipale...

  • A propos du budget 2014 de la justice

    13 novembre 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Mme la présidente . La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR. M. Marc Dolez . Madame la présidente, madame la garde des sceaux, mes chers collègues, comme je l’ai indiqué lors de l’examen en commission élargie, notre groupe porte une appréciation...

  • Droit à l'information dans le cadre des procédures pénales

    06 mai 2014 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Mme la présidente . La parole est à M. Marc Dolez, premier orateur inscrit dans la discussion générale. M. Marc Dolez . Madame la présidente, madame la garde des sceaux, chers collègues, la réforme de la garde à vue du 14 avril 2011 a incontestablement...

  • Non aux Métropoles !

    22 juillet 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    L’Assemblée Nationale a débattu, toute la semaine dernière, du projet de loi relatif à l’affirmation des métropoles, présenté par le gouvernement comme le premier volet d’un nouvel acte de décentralisation. Les Députés du Front de Gauche se sont fermement...

  • Pour une grande réforme fiscale

    11 octobre 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Lors de la séance des questions au gouvernement du 9 Octobre 2013, Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement sur la fiscalité : M. le président . La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez . Monsieur...

  • Non à l'augmentation de la TVA le 1er Janvier

    11 décembre 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ expliquant le vote négatif des députés du Front de Gauche sur le projet de loi de la finances rectificative 2013 (collectif budgétaire), le 10 Décembre 2013 (1ère séance). Mme la présidente . La parole est à M. Marc...

  • Encadrer le recours à la géolocalisation

    12 février 2014 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    M. le président . La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Monsieur le président, madame la garde des sceaux, mes chers collègues, comme cela a été souligné dès le début de notre discussion, le recours à la géolocalisation dans le cadre d’investigations...

  • Compétences de la Nouvelle Calédonie

    07 octobre 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    M. le président . La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Monsieur le président, mesdames, messieurs, le projet de loi organique que nous examinons aujourd’hui s’inscrit dans le cadre de l’accord de Nouméa du 5 mai 1998, lequel définit pour vingt...

  • A propos de la surveillance numérique

    04 février 2014 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ dans le débat sur la protection de la vie privée à l’heure de la surveillance numérique, commerciale et institutionnelle (2ème séance du Jeudi 30 Janvier 2014) : Mme la présidente . La parole est à M. Marc Dolez....

  • Sociétés d'économie mixte à opération unique

    26 mai 2014 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    M. le président . La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, même si le texte initial a été modifié au Sénat et utilement amendé par notre commission...

  • A propos de la réforme territoriale

    28 mai 2014 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    M. le président . La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, je veux d’abord remercier le groupe UDI pour avoir demandé l’inscription de ce débat à l’ordre...

  • Pour un changement de cap

    14 novembre 2013 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Au nom des députés du Front de Gauche, Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement sur la nécessité d’un changement de politique. (questions au gouvernement, 2ème séance du mercredi 13 Novembre). M. le président . La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe...

  • Autorité parentale et intérêt de l'enfant

    26 mai 2014 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ dans la discussion de la proposition de loi relative à l’autorité parentale et à l’intérêt de l’enfant (1ère séance du Lundi 19 Mai 2014). Marc DOLEZ avait été le rapporteur de la loi du 4 Mars 2002 qui a introduit...

  • Non aux ordonnances !

    17 avril 2014 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ dans la discussion d’un projet de loi relatif à la modernisation et à la simplification du droit (Assemblée Nationale, 3ème séance du mardi 15 Avril 2014) : M. le président . La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc...

  • Avenir de la sécurité sociale

    14 avril 2014 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Lors de la séance télévisée des questions au gouvernement du Mercredi 9 Avril 2014, Marc DOLEZ a évoqué les graves menaces qui pèsent sur notre système de sécurité sociale : M. le président . La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche...

  • Renforcement de la lutte contre la contrefaçon

    06 février 2014 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ dans la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, tendant à renforcer la lutte contre la contrefaçon (1ère séance du mardi 4 Février 2014) : M. le président . La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc...

  • Pour une politique efficace de l'emploi

    05 février 2014 ( #Travaux Assemblée Nationale )

    Lors de la séance des questions au gouvernement du 4 Février 2014 (1ère séance), Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement sur l’inefficacité des baisses des cotisations patronales pour faire reculer le chômage : M. le président . La parole est à M. Marc...

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