Député du Nord. Membre du groupe GDR (Front de Gauche), de la commission des lois et du bureau de l'Assemblée Nationale.
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour exposer sa question n° 1565 relative à l’application du décret du 30 août 2011 relatif au régime spécial de sécurité sociale dans les mines. M. Marc Dolez . Ma question porte sur le décret du 30 août...
Lire la suiteMarc DOLEZ a défendu, au nom du groupe G.D.R, une motion de renvoi en commission de la proposition de loi relative à la simplification du droit. Ci-après le compte-rendu du débat (Assemblée Nationale, 11 Octobre 2011, 1ère séance). Mme la présidente....
Lire la suiteMarc DOLEZ est intervenu, le 5 Octobre à la tribune de l’Assemblée Nationale, dans la discussion d’une proposition de loi relative à la création d’un service citoyen pour les mineurs délinquants. Ci-après le texte de son intervention. M. le président....
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