Député du Nord. Membre du groupe GDR (Front de Gauche), de la commission des lois et du bureau de l'Assemblée Nationale.
Marc DOLEZ est intervenu dans la discussion du projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature (CSM). Ci-après le texte de son intervention (1ère séance du 28 Mai 2013) : Mme la présidente. Dans la discussion générale,...
Lire la suiteMarc DOLEZ est le rapporteur de la commission des lois de la proposition de loi d’amnistie. Ci-après son intervention lors du débat à l’Assemblée Nationale (1ère séance du 16 mai 2013) : Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez, rapporteur de...
Lire la suiteCi-après l’interpellation de Marc DOLEZ concernant la lutte contre l’évasion fiscale, lors de la séance des questions au gouvernement du 15 Mai 2013 : M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine....
Lire la suiteM. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour exposer sa question, n° 286, relative à la location transfrontalière destinée au transport fluvial de marchandises. M. Marc Dolez. Je souhaitais effectivement interroger, ce matin, le ministre des transports...
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