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Le blog de Marc DOLEZ

Député du Nord. Membre du groupe GDR (Front de Gauche), de la commission des lois et du bureau de l'Assemblée Nationale.

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Lutte contre le terrorisme

Ci-joint l’intervention de Marc DOLEZ dans la discussion en projet de loi renforçant les dispositions relatives à la lutte contre le terrorisme (1ère séance du 15 Septembre 2014) ainsi que son explication de vote sur l’ensemble du texte (1er séance du...

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Professions réglementées

Communiqué de presse « Les notaires et salariés du notariat manifestent aujourd’hui contre la réforme des professions réglementées, tandis que les huissiers de justice d’Ile-de-France ont entamé une grève illimitée. A cette occasion, les députés du Front...

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Réforme territoriale (II)

Intervention de Marc DOLEZ dans la discussion générale du projet de loi (2ème séance du mercredi 16 Juillet 2014) : Mme la présidente . La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Madame la présidente, monsieur le ministre de l’intérieur, monsieur...

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Réforme territoriale (I)

Ci-après l’interpellation de Marc DOLEZ lors de la séance des questions au gouvernement du mardi 15 Juillet 2014 : M. le président . La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez . Monsieur le Premier...

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Un projet de loi qui met la République en danger

Dans sa tribune publiée le 3 juin dans la presse régionale, le président de la République affirme que, si la nouvelle carte régionale sera soumise au débat parlementaire, « il faut aller vite car il ne nous est pas permis de tergiverser sur un sujet aussi...

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Réforme Pénale

M. le président . Dans la discussion générale, la parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Monsieur le président, madame la garde des sceaux, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, l’inflation législative sécuritaire de la décennie écoulée s’est...

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A propos de la réforme territoriale

M. le président . La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Monsieur le président, madame la ministre, monsieur le secrétaire d’État, chers collègues, je veux d’abord remercier le groupe UDI pour avoir demandé l’inscription de ce débat à l’ordre...

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Autorité parentale et intérêt de l'enfant

Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ dans la discussion de la proposition de loi relative à l’autorité parentale et à l’intérêt de l’enfant (1ère séance du Lundi 19 Mai 2014). Marc DOLEZ avait été le rapporteur de la loi du 4 Mars 2002 qui a introduit...

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Sociétés d'économie mixte à opération unique

M. le président . La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, même si le texte initial a été modifié au Sénat et utilement amendé par notre commission...

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Droit à l'information dans le cadre des procédures pénales

Mme la présidente . La parole est à M. Marc Dolez, premier orateur inscrit dans la discussion générale. M. Marc Dolez . Madame la présidente, madame la garde des sceaux, chers collègues, la réforme de la garde à vue du 14 avril 2011 a incontestablement...

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