Député du Nord. Membre du groupe GDR (Front de Gauche), de la commission des lois et du bureau de l'Assemblée Nationale.
Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ au nom du groupe GDR (Assemblée Nationale, séance du 16 Septembre 2013) : M. le président . Dans la discussion générale, la parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Monsieur le président, madame la ministre, monsieur...
Lire la suiteL’Assemblée Nationale a débattu, toute la semaine dernière, du projet de loi relatif à l’affirmation des métropoles, présenté par le gouvernement comme le premier volet d’un nouvel acte de décentralisation. Les Députés du Front de Gauche se sont fermement...
Lire la suiteCi-après l’intervention de Marc DOLEZ dans la discussion générale du projet de loi relatif à l’interdiction du cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de parlementaire (Assemblée Nationale, 2ème séance du 3 Juillet 2013) : M. le président....
Lire la suiteCi-après l’intervention de Marc DOLEZ, dans la discussion des deux projets de lois relatifs à la transparence de la vie publique (Assemblée Nationale, 1ère séance du 17 Juin 2013) : Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame...
Lire la suiteCi-après l’intervention de Marc DOLEZ dans la discussion du projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d’action publique (Assemblée Nationale, 2ème séance du 29 Mai 2013) : Mme la...
Lire la suiteMarc DOLEZ est intervenu dans la discussion du projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature (CSM). Ci-après le texte de son intervention (1ère séance du 28 Mai 2013) : Mme la présidente. Dans la discussion générale,...
Lire la suiteMarc DOLEZ est le rapporteur de la commission des lois de la proposition de loi d’amnistie. Ci-après son intervention lors du débat à l’Assemblée Nationale (1ère séance du 16 mai 2013) : Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez, rapporteur de...
Lire la suiteCi-après l’interpellation de Marc DOLEZ concernant la lutte contre l’évasion fiscale, lors de la séance des questions au gouvernement du 15 Mai 2013 : M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine....
Lire la suiteM. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour exposer sa question, n° 286, relative à la location transfrontalière destinée au transport fluvial de marchandises. M. Marc Dolez. Je souhaitais effectivement interroger, ce matin, le ministre des transports...
Lire la suiteCi-après l’intervention de Marc DOLEZ dans le débat sur le « referendum d’initiative populaire » (Assemblée Nationale, 1ère séance du 25 Avril 2013). M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre,...
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