Député du Nord. Membre du groupe GDR (Front de Gauche), de la commission des lois et du bureau de l'Assemblée Nationale.
Marc DOLEZ a présenté, le 5 Février, devant la commission des affaires étrangères de l’Assemblée Nationale, un rapport sur le projet de loi (n° 500) autorisant l’approbation du règlement de la Commission intergouvernementale concernant la sécurité de...
Lire la suiteL’Assemblée Nationale a débattu, les 4 et 5 décembre, de la recodification du Code du Travail.Ci-après l’essentiel de l’intervention de Marc DOLEZ. Monsieur le Ministre, J’aimerais entrer dans le vif du sujet en vous posant cette question simple : quelles...
Lire la suiteMarc DOLEZ est intervenu, le 8 novembre, dans la discussion du budget 2008 des Anciens Combattants, notamment pour avancer des propositions quant à la revalorisation des prestations. Ci-après le texte de son intervention. Monsieur le Ministre, Je souhaite...
Lire la suiteL’Assemblée Nationale a débattu, le 26 septembre, de l’application de l’article 65 de la convention sur les brevets européens, dit protocole de Londres. Ci-après l’intervention de Marc Dolez qui donne les raisons de son opposition à la ratification. Monsieur...
Lire la suiteL’Assemblée Nationale a examiné du 30 juillet au 2 août le projet de loi relatif à l’instauration d’un « service minimum » dans les transports. Membre de la commission spéciale chargée d’étudier le texte, Marc Dolez est intervenu à de nombreuses reprises...
Lire la suiteL’Assemblée Nationale achève aujourd’hui l’examen du projet de loi relatif aux universités. Présenté comme la réforme « peut-être la plus importante de la législature » par le premier ministre, ce projet de loi vise d’abord à l’autonomie renforcée des...
Lire la suiteMonsieur le Président, Messieurs les Ministres, Avec l’examen de l’article 1 du projet de loi, qui instaure l’exonération fiscale et sociale des heures supplémentaires, nous abordons une disposition majeure puisque le gouvernement la présente comme l’instrument...
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