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Député du Nord. Membre du groupe GDR (Front de Gauche), de la commission des lois et du bureau de l'Assemblée Nationale.

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travaux assemblee nationale

Un texte scandaleux pour les demandeurs d'emploi !

L’Assemblée Nationale a examiné, les 16 et 17 juillet, le projet de loi relatif aux droits et devoirs des demandeurs d’emploi qui prévoit notamment leur radiation après refus de 2 offres « raisonnables » ( !) d’emploi : un texte scandaleux que Marc DOLEZ...

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Accueil à l'école : encore un texte de régression !

L’Assemblée Nationale a voté, le 16 juillet, un projet de loi instituant un droit d’accueil pour les élèves des écoles maternelles et élémentaires publiques. Marc DOLEZ s’est vigoureusement opposé à ce texte qui remet en cause le service public d’éducation...

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Non à la déréglementation du temps de travail

L’Assemblée Nationale a adopté, le 8 juillet 2008, le projet de loi relatif à la représentativité syndicale et au temps de travail. Marc DOLEZ s’est résolument opposé à ce nouveau texte de régression sociale. Ci-après quelques extraits de ses principales...

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Une dangereuse réforme de l'urbanisme commercial

L’Assemblée Nationale a adopté, le 17 juin, le projet de loi dit de « modernisation de l’économie ». Ce texte fourre-tout contient de nombreuses dispositions négatives comme la réforme de l’urbanisme commercial favorisant l’installation des grandes surfaces....

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Défendre le livret A

La disparition des droits spéciaux de distribution des livrets A et bleu octroyés à la Banque Postale, aux Caisses d’épargne et au Crédit mutuel sera lourde de conséquences pour l’épargne populaire des Français aux revenus modestes et pour le financement...

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Révision constitutionnelle : Non à la présidentialisation !

Après deux semaines de longs débats, l’Assemblée Nationale a adopté, le 3 juin, le projet de loi constitutionnelle dit de « modernisation de la Véme République ». Celui-ci ne sera définitivement adopté que s’il réunit la majorité des 3/5 au congrès du...

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Une réforme de dupes !

- Tribune libre publiée par L’HUMANITE du 29 Mai 2008 - Alors que le débat sur les institutions s’achève en première lecture à l’Assemblée Nationale, des voix socialistes appellent toujours à donner « une chance à la réforme » voire à trouver le « compromis...

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Archives : un projet de loi inquiétant

L’Assemblée Nationale a examiné, le 29 avril, un projet de loi relatif aux archives, jugé particulièrement inquiétant par les historiens et les chercheurs. Marc DOLEZ a expliqué son opposition au texte dans l’intervention ci-après. Le projet de loi que...

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Un texte de régression sociale

L’Assemblée Nationale a examiné, les 15 et 16 avril, le projet de loi dit de « Modernisation du marché du travail ». Ci-après les interventions de Marc Dolez . I – Dans la discussion générale Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues,...

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Non au projet de loi sur les OGM

L’Assemblée Nationale s’est prononcée, le 9 Avril, sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (OGM). J’ai voté contre ce texte, qui est un texte pro-OGM et va à l’encontre du Grenelle de l’environnement. Par ce vote, j’ai choisi...

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