Député du Nord. Membre du groupe GDR (Front de Gauche), de la commission des lois et du bureau de l'Assemblée Nationale.
Marc DOLEZ a défendu, au nom du groupe G.D.R, une motion de renvoi en commission de la proposition de loi relative à la simplification du droit. Ci-après le compte-rendu du débat (Assemblée Nationale, 11 Octobre 2011, 1ère séance). Mme la présidente....
Lire la suiteMarc DOLEZ est intervenu, le 5 Octobre à la tribune de l’Assemblée Nationale, dans la discussion d’une proposition de loi relative à la création d’un service citoyen pour les mineurs délinquants. Ci-après le texte de son intervention. M. le président....
Lire la suiteMarc Dolez a fait partie de la commission d’enquête sur la situation de l’industrie ferroviaire, mise en place par l’Assemblée Nationale (Décembre 2010 – Juin 2011). Il a interpellé le gouvernement sur le sujet lors de la séance des questions au gouvernement...
Lire la suiteCi-après l’intervention de Marc Dolez, à l’Assemblée Nationale, dans la discussion générale du projet de loi sur « la participation des citoyens au fonctionnement de la justice pénale et le jugement des mineurs » (21 Juin 2011, 2ème séance). M. le président....
Lire la suiteCi-après le texte de l’intervention de Marc DOLEZ à l’Assemblée Nationale, le 26 Mai. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, Ce projet de loi tend à modifier les conditions d’exercice des fonctionnaires nommés dans...
Lire la suiteMarc DOLEZ a interpellé le gouvernement, ce jeudi 19 Mai à l’Assemblée Nationale, sur la situation de l’IUFM Nord Pas-de-Calais et en particulier su site de Douai. Ci-après le compte-rendu du débat (1ère séance) Mme la présidente. La parole est à M. Marc...
Lire la suiteM. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Autant vous le dire tout de suite, madame la secrétaire d’État, je ne partage pas la vision qui est la vôtre et que vous venez de rappeler à cette tribune. Six ans après le vote de la loi...
Lire la suiteMme la présidente . La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR. M. Marc Dolez . Madame la présidente, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, la proposition de loi de nos collègues du groupe SRC vise à rendre l’étiquetage nutritionnel...
Lire la suiteM. Marc Dolez s’inquiète auprès de M. le Ministre du travail, de l’emploi et de la santé des conclusions du rapport qui lui a été récemment remis afin de préparer la réforme du régime minier de sécurité sociale. Ces conclusions, élaborées sans aucune...
Lire la suiteMarc DOLEZ a interpellé le gouvernement, ce mardi 1er Février 2011 à l’Assemblée Nationale, sur la situation du lycée professionnel Ambroise Croizat d’Auby. Ci-après le compte-rendu du débat (1er séance). Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez,...
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