Député du Nord. Membre du groupe GDR (Front de Gauche), de la commission des lois et du bureau de l'Assemblée Nationale.
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez . Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, la proposition de loi de notre collègue Jacques...
Lire la suiteAvant même l’annonce officielle par Nicolas Sarkozy, Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement sur la création de la TVA dite sociale – (Assemblée Nationale, questions au gouvernement, séance télévisée du mercredi 25 Janvier 2012). M. le président. La parole...
Lire la suiteMarc DOLEZ est intervenu, le 17 Janvier, dans la discussion du projet de loi organique portant application de l’article 68 de la Constitution. Ci-après le compte-rendu de son intervention : Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez...
Lire la suiteMarc DOLEZ était l’orateur du groupe GDR dans la discussion du projet de loi de programmation relatif à l’exécution des peines. Ci-après le texte de son intervention (Assemblée Nationale, 10 Janvier 2012, 2ème séance). M. le président. Dans la discussion...
Lire la suiteCi-après l’intervention de Marc DOLEZ, au nom du groupe GDR, sur le texte relatif à la protection de l’identité (Assemblée Nationale, mardi 13 Décembre 2011). Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Madame la présidente, monsieur...
Lire la suiteM. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous proposerai deux séries de réflexions. La première concerne les travaux de la commission d’enquête et les recommandations...
Lire la suiteM. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR. M. Marc Dolez . Monsieur le président, madame la secrétaire d’État chargée de la santé, mes chers collègues, vingt-cinq ans après l’explosion de la centrale nucléaire de Tchernobyl, la...
Lire la suiteCi-après l’interpellation de Marc DOLEZ sur les suppressions d’emplois lors de la séance des questions au gouvernement du mercredi 23 Novembre 2011. M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine....
Lire la suiteCi-après l’intervention de Marc DOLEZ dans la discussion du budget de la justice (Assemblée Nationale, 10 Novembre 2011, 1ère séance). M. Marc Dolez. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, à s’en tenir à la communication du Gouvernement,...
Lire la suiteM. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour exposer sa question n° 1565 relative à l’application du décret du 30 août 2011 relatif au régime spécial de sécurité sociale dans les mines. M. Marc Dolez . Ma question porte sur le décret du 30 août...
Lire la suite