Député du Nord. Membre du groupe GDR (Front de Gauche), de la commission des lois et du bureau de l'Assemblée Nationale.
Au nom des députés du Front de Gauche, Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement sur la nécessité d’un changement de politique. (questions au gouvernement, 2ème séance du mercredi 13 Novembre). M. le président . La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe...
M. le président . La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Monsieur le président, mesdames, messieurs, le projet de loi organique que nous examinons aujourd’hui s’inscrit dans le cadre de l’accord de Nouméa du 5 mai 1998, lequel définit pour vingt...
L’Assemblée Nationale a adopté le 15 Octobre, à une courte majorité, la réforme des retraites présentée par le gouvernement. Durant tous les débats qui ont duré 5 jours et 5 nuits (du 7 au 11 Octobre), les députés du Front de Gauche ont fermement combattu...
APPEL de Marc DOLEZ, votre Député Chères Douaisiennes, Chers Douaisiens, J’ai accepté d’occuper symboliquement la 42ème et avant-dernière place sur la liste « l’Humain d’abord 2014 », conduite par Brigitte BONNAFFE-LERICHE. C’est une équipe municipale...
Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ expliquant le vote négatif des députés du Front de Gauche sur le projet de loi de la finances rectificative 2013 (collectif budgétaire), le 10 Décembre 2013 (1ère séance). Mme la présidente . La parole est à M. Marc...
Lors de la séance des questions au gouvernement du 4 Février 2014 (1ère séance), Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement sur l’inefficacité des baisses des cotisations patronales pour faire reculer le chômage : M. le président . La parole est à M. Marc...
Mme la présidente . La parole est à M. Marc Dolez, premier orateur inscrit dans la discussion générale. M. Marc Dolez . Madame la présidente, madame la garde des sceaux, chers collègues, la réforme de la garde à vue du 14 avril 2011 a incontestablement...
Mme la présidente . La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe GDR. M. Marc Dolez . Madame la présidente, madame la garde des sceaux, mes chers collègues, comme je l’ai indiqué lors de l’examen en commission élargie, notre groupe porte une appréciation...
Lors de la séance des questions au gouvernement du 9 Octobre 2013, Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement sur la fiscalité : M. le président . La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez . Monsieur...
LETTRE OUVERTE DES DEPUTES FRONT DE GAUCHE AUX CONGRESSISTES AMERICAINS Chers amis, Chers collègues, Dans un Moyen-Orient poudrière, où les intérêts en présence dépassent largement les seuls enjeux intérieurs syriens, le déclenchement d’une intervention...
Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ au nom du groupe GDR (Assemblée Nationale, séance du 16 Septembre 2013) : M. le président . Dans la discussion générale, la parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Monsieur le président, madame la ministre, monsieur...
L’Assemblée Nationale a débattu, toute la semaine dernière, du projet de loi relatif à l’affirmation des métropoles, présenté par le gouvernement comme le premier volet d’un nouvel acte de décentralisation. Les Députés du Front de Gauche se sont fermement...
L’Assemblée Nationale a commencé, le 2 Avril (1ère séance), l’examen du projet de loi retranscrivant l’accord national interprofessionnel (ANI) sur l’emploi, signé par le MEDEF et trois syndicats. Ci-après les premières interventions de Marc DOLEZ dans...
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez. À quelques jours du 1er mai, ce mercredi 24 avril, est un coup dur porté au monde du travail, d’abord avec la décision prise par le Gouvernement,...
Les députés du Front de Gauche ont demandé et obtenu la création d’une commission d’enquête sur la situation de la sidérurgie française et européenne dans la crise économique et financière. Le rapporteur de cette commission d’enquête est Alain Bocquet,...
Ci-après quelques extraits des interventions de Marc DOLEZ dans le débat qui se poursuit à l’Assemblée Nationale sur le projet de loi dit de sécurisation de l’emploi. Complémentaire santé (1ère séance du 3 Avril) "... Alors que cet article 1er est présenté...
Licenciement économique (2ème séance du 8 Avril) « … Le licenciement économique est actuellement encadré par des textes législatifs et des jurisprudences constantes. Le projet de loi que nous examinons a pour effet d’affaiblir fortement cet encadrement....
Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ, dans la discussion des deux projets de lois relatifs à la transparence de la vie publique (Assemblée Nationale, 1ère séance du 17 Juin 2013) : Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame...
Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ dans la discussion du projet de loi relatif aux attributions du garde des sceaux et du ministère public en matière de politique pénale et d’action publique (Assemblée Nationale, 2ème séance du 29 Mai 2013) : Mme la...
Marc DOLEZ est intervenu dans la discussion du projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la magistrature (CSM). Ci-après le texte de son intervention (1ère séance du 28 Mai 2013) : Mme la présidente. Dans la discussion générale,...
Marc DOLEZ est le rapporteur de la commission des lois de la proposition de loi d’amnistie. Ci-après son intervention lors du débat à l’Assemblée Nationale (1ère séance du 16 mai 2013) : Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez, rapporteur de...
Ci-après l’interpellation de Marc DOLEZ concernant la lutte contre l’évasion fiscale, lors de la séance des questions au gouvernement du 15 Mai 2013 : M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine....
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour exposer sa question, n° 286, relative à la location transfrontalière destinée au transport fluvial de marchandises. M. Marc Dolez. Je souhaitais effectivement interroger, ce matin, le ministre des transports...
Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ dans le débat sur le « referendum d’initiative populaire » (Assemblée Nationale, 1ère séance du 25 Avril 2013). M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Monsieur le président, monsieur le ministre,...
M. le président . La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le président de la commission des lois, mesdames et monsieur les rapporteurs, chers collègues, depuis la révolution, le droit d’asile...
