Député du Nord. Membre du groupe GDR (Front de Gauche), de la commission des lois et du bureau de l'Assemblée Nationale.
Charles Beauchamp, mon suppléant, et moi-même remercions très chaleureusement les 12 404 électrices et électeurs qui, avec 30,84 % des suffrages exprimés, nous ont nettement placés en tête de tous les candidats. Nous y voyons d’abord la reconnaissance...
Marc DOLEZ était l’orateur du groupe GDR dans la discussion du projet de loi de programmation relatif à l’exécution des peines. Ci-après le texte de son intervention (Assemblée Nationale, 10 Janvier 2012, 2ème séance). M. le président. Dans la discussion...
Ci-après le courrier adressé , le 18 Novembre, à François Fillon par les 7 parlementaires Front de Gauche de la région. Monsieur le Premier ministre, La politique mise en œuvre par le gouvernement depuis quatre ans et demi, jour pour jour, s’est traduite...
Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ le 3 Octobre 2012 à l’Assemblée Nationale (1ère séance) sur le traité budgétaire européen : Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Madame la présidente, monsieur le ministre, mes chers collègues,...
Déclaration de Marc DOLEZ Depuis plusieurs années, j’ai l’honneur et la responsabilité de représenter les électrices et les électeurs de la 17ème circonscription à l’Assemblée nationale. Ferme partisan du non cumul des mandats, je me consacre totalement...
Marc DOLEZ est intervenu, le 17 Janvier, dans la discussion du projet de loi organique portant application de l’article 68 de la Constitution. Ci-après le compte-rendu de son intervention : Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez...
Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ, au nom du groupe GDR, sur le texte relatif à la protection de l’identité (Assemblée Nationale, mardi 13 Décembre 2011). Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Madame la présidente, monsieur...
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez . Monsieur le président, monsieur le ministre, mes chers collègues, je vous proposerai deux séries de réflexions. La première concerne les travaux de la commission d’enquête et les recommandations...
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez . Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, la proposition de loi de notre collègue Jacques...
Ci-après l’intervention de Marc DOLEZ dans la discussion du budget de la justice (Assemblée Nationale, 10 Novembre 2011, 1ère séance). M. Marc Dolez. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers collègues, à s’en tenir à la communication du Gouvernement,...
A la veille du Conseil Européen, Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement, à l’Assemblée Nationale, sur les dangers du Pacte pour l’euro. (23 mars 2011, 1ère séance, questions au gouvernement). Monsieur le Premier ministre, Le « Pacte pour l’euro », que...
Marc Dolez s’est officiellement inquiété auprès du Premier Ministre (question écrite publiée au Journal Officiel du 15 février 2011) de l’émergence de fait d’un fédéralisme européen monétaire, budgétaire et économique, contraire à l’esprit d’une Europe...
Je me félicite des excellents résultats obtenus dans le Douaisis par les candidats du Front de Gauche, avec la très belle réélection de Charles Beauchamp dans le canton d’Arleux et l’élection assurée d’Alain Bruneel dans le canton de Douai Sud. Dans le...
Ci-après le texte de l’intervention de Marc DOLEZ à l’Assemblée Nationale, le 26 Mai. Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, Ce projet de loi tend à modifier les conditions d’exercice des fonctionnaires nommés dans...
M. Marc Dolez s’inquiète auprès de M. le Ministre du travail, de l’emploi et de la santé des conclusions du rapport qui lui a été récemment remis afin de préparer la réforme du régime minier de sécurité sociale. Ces conclusions, élaborées sans aucune...
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez. M. Marc Dolez. Autant vous le dire tout de suite, madame la secrétaire d’État, je ne partage pas la vision qui est la vôtre et que vous venez de rappeler à cette tribune. Six ans après le vote de la loi...
Marc DOLEZ a défendu, au nom du groupe G.D.R, une motion de renvoi en commission de la proposition de loi relative à la simplification du droit. Ci-après le compte-rendu du débat (Assemblée Nationale, 11 Octobre 2011, 1ère séance). Mme la présidente....
Ci-après l’explication de vote des députés du Front de Gauche, en 2ème lecture, sur le projet de loi relatif à la délimitation des régions (2ème séance du mardi 25 Novembre 2014) : M. Marc Dolez . Avant de redéfinir le périmètre des régions, la logique...
Marc DOLEZ est intervenu, le 5 Octobre à la tribune de l’Assemblée Nationale, dans la discussion d’une proposition de loi relative à la création d’un service citoyen pour les mineurs délinquants. Ci-après le texte de son intervention. M. le président....
M. le président. La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez . Madame la ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, la crise de la dette publique en Irlande en apporte une nouvelle et...
La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine. M. Marc Dolez . Madame la présidente, madame la secrétaire d’État, mes chers collègues, nous notons tout d’abord que les dotations globales de la mission « Immigration,...
Marc DOLEZ a interpellé le gouvernement, ce mardi 1er Février 2011 à l’Assemblée Nationale, sur la situation du lycée professionnel Ambroise Croizat d’Auby. Ci-après le compte-rendu du débat (1er séance). Mme la présidente. La parole est à M. Marc Dolez,...
"L'autorité parentale appartient aux père et mère jusqu'à la majorité ou l'émancipation de l'enfant pour assurer son éducation et permettre son développement" (article 371-1 du code civil). La loi définit ainsi l'engagement consenti par le père et la...
Lors de la séance télévisée des questions au gouvernement du mercredi 12 Novembre 2014 (1ère séance), Marc DOLEZ a interpellé le Premier Ministre sur l’avenir des prud’hommes. M. le président . La parole est à M. Marc Dolez, pour le groupe de la Gauche...
Le débat sur les retraites a commencé, ce mardi 7 septembre, à l’Assemblée Nationale alors que près de 3 millions de personnes manifestaient dans tout le pays pour maintenir le droit à la retraite à 60 ans. Cette importante mobilisation établit un nouveau...
